Blogue Mar 15, 2022

Le Carnet ATA est avantageux pour l’industrie manufacturière


L’industrie manufacturière du Canada joue un rôle essentiel dans sa croissance économique. Le commerce est l’un des nombreux facteurs qui permettent à cette industrie de prospérer. Les marchés internationaux offrent de formidables possibilités de croissance aux fabricants canadiens. Le Carnet ATA peut aider les entreprises manufacturières canadiennes à conquérir les marchés étrangers en leur simplifiant la tâche lorsqu’elles voyagent avec du matériel professionnel, des échantillons commerciaux et des marchandises destinés à être utilisés lors de salons professionnels et d’expositions.


L’industrie manufacturière a un grand poids au sein de l’économie canadienne.

Malgré un déclin attribuable à la pandémie, le Canada a connu une reprise de la fabrication de 1,8 % depuis octobre 2021, selon Statistique Canada. Au cours de cette même période, Statistique Canada a également indiqué que les exportations canadiennes ont augmenté pour atteindre 11,4 milliards de dollars et que les importations ont grimpé pour se chiffrer à 54,1 milliards de dollars. Certains sous-secteurs méritent une mention spéciale, notamment l’électronique et le textile. 

  • Secteur de l’électronique : Le Canada compte un nombre important de fabricants de produits électroniques, notamment dans l’industrie du logiciel. Qu’il s’agisse du commerce électronique, du développement de logiciels, de la technologie de l’information, de la conception graphique ou du traitement, le Canada peut se targuer de figurer parmi les leaders de l’industrie dans de nombreux créneaux de l’électronique.
  • Industrie du textile : Le Canada accueille de nombreuses entreprises de fabrication et de conception de vêtements reconnues à l’échelle nationale et internationale. Réputés pour la froideur de notre climat, les fabricants canadiens qui se spécialisent dans les vêtements d’extérieur ont tendance à avoir une excellente réputation pour la qualité de leurs produits. 

Le succès des fabricants canadiens dans l’industrie de l’électronique et du textile, ainsi que dans de nombreux autres sous-secteurs manufacturiers, a un impact d’environ 174 milliards de dollars sur le produit intérieur brut (PIB).

La Chambre de commerce du Canada façonne et soutient l’avenir de la réussite commerciale, non seulement dans le secteur de la fabrication, mais aussi pour les entreprises de toutes tailles, de tous les secteurs et de toutes les régions du Canada. Nous y parvenons en travaillant avec le gouvernement sur des politiques favorables à l’économie et en fournissant des services qui orientent le monde des affaires et stimulent échanges commerciaux. L’un de ces services est le Carnet ATA, un document douanier reconnu internationalement pour l’importation temporaire de marchandises.

Comment le Carnet ATA sert-il l’industrie manufacturière?

Pour contribuer à leur développement, les fabricants doivent présenter leurs produits sur une variété de marchés internationaux. Cela les aidera à accroître leur part de marché à l’échelle mondiale et à devenir des chefs de file dans leur domaine.

Toutefois, la complexité de la logistique d’importation et d’exportation peut amener les fabricants à passer à côté de débouchés potentiels à l’étranger. Une façon de simplifier les procédures douanières lors des déplacements avec des échantillons commerciaux fabriqués est d’obtenir un Carnet ATA.

Comment le carnet ATA est-il utilisé?

Le Carnet ATA a pour but d’autoriser temporairement l’importation de marchandises en franchise de droits et de taxes dans des pays étrangers. Au nombre des avantages du Carnet ATA figurent son acceptation dans plus de 80 pays, ainsi que les économies de temps et d’argent qu’il permet de réaliser. En choisissant le carnet ATA comme document d’importation et d’exportation temporaire pour leur entreprise, les fabricants peuvent se rendre dans les pays participant au programme du Carnet ATA aussi souvent qu’ils le souhaitent pendant sa période de validité d’un an. De plus, ils n’ont pas à se soucier des droits d’importation. Enfin, le seul paiement requis pour le Carnet ATA est celui de l’achat, le coût étant déterminé par la valeur totale des marchandises exportées.  

Sans Carnet ATA, les fabricants peuvent être confrontés à des formalités administratives inutiles (avec la possibilité de devoir remplir des documents dans la langue maternelle du pays de destination), ce qui provoque de nombreux retards. Par ailleurs, sans Carnet ATA, un agent des douanes peut considérer que les marchandises avec lesquelles la personne voyage sont destinées à une importation permanente et appliquer des droits et taxes sur ces articles. Le paiement de ces droits doit être effectué sur-le-champ pour que les biens soient autorisés à franchir la douane. Le Carnet ATA garantit également la réexportation, ce qui permet aux fabricants de voyager en toute tranquillité avec leurs échantillons et de se concentrer sur la présentation de leurs produits aux clients potentiels.

Le Carnet ATA est destiné aux fabricants pour leurs voyages d’affaires à trois niveaux :

  • Échantillons commerciaux : Il s’agit de produits destinés à la démonstration. Il s’agit de prototypes ou de modèles de plancher et ils ne sont pas destinés à la vente. Il est important de mentionner que les échantillons ne peuvent pas être modifiés ou détruits lorsqu’ils sont exportés temporairement avec un Carnet ATA. Ils doivent revenir au Canada dans leur état d’origine.
  • Équipement professionnel : Ce sont les outils dont vous avez besoin pour effectuer un service ou assurer votre présentation ou démonstration. Vous avez besoin d’équipement pour faire la démonstration de votre produit.
  • Les biens destinés à être présentés ou utilisés lors de foires commerciales, de salons, d’expositions ou d’événements de ce type : L’une des façons dont les fabricants réussissent à exporter leurs marchandises dans le monde entier est de faire de la publicité pour leurs produits aux quatre coins du monde dans le cadre de différents types d’événements. Par exemple, il existe de nombreux défilés et expositions de mode dans le monde pour l’industrie du vêtement et même des segments télévisés pour présenter les nouveaux créateurs et les nouvelles tendances. Ces événements permettent d’exposer les fabricants de vêtements à de nouveaux publics internationaux, d’élargir leur clientèle et de faciliter le commerce international.  

Le Carnet ATA avantage les entreprises

Il ne fait aucun doute que les fabricants canadiens contribuent de manière significative à l’activité et à la croissance de l’économie canadienne. Avoir la possibilité d’explorer ce que leur industrie a à leur offrir en dehors du Canada, ainsi que de présenter leurs produits novateurs, peut entraîner des retombées spectaculaires pour leur entreprise.

Grâce à son programme Carnet ATA, la Chambre de commerce du Canada peut aider les entreprises canadiennes à introduire temporairement leurs produits sur les marchés étrangers et à prospérer à l’internationale. Avec le carnet ATA, les fabricants peuvent se concentrer sur ce qui compte : mener des entreprises fructueuses sur les marchés étrangers.

Pour en savoir plus et entamer le processus de demande de Carnet ATA, cliquez ici.