Norme meilleure pour les carburants

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Le monde naturel et notre environnement sont l’une des plus grandes richesses de la vie. Le devoir de les protéger aujourd’hui et pour les générations futures incombe à tous les Canadiens, à nos industries et aux gouvernements.

En même temps, les Canadiens de toutes les régions du pays doivent subvenir à leurs besoins financiers et à ceux de leurs proches, et laisser aux générations futures une base solide pour atteindre leur propre stabilité financière. La création des conditions d’une prospérité économique diversifiée incombe également à tous les Canadiens, à nos industries et à nos gouvernements.

Toutefois, pour que ces ambitions deviennent réalité, il ne suffit pas que l’industrie et le gouvernement aient simplement les mêmes objectifs. Ils doivent travailler en tant que partenaires égaux pour élaborer des solutions aux défis qui se présentent à nous. Seule cette approche collaborative nous permettra de trouver des solutions qui amélioreront l’environnement et créeront une prospérité pour les familles canadiennes.

Les dirigeants des secteurs canadiens de l’industrie manufacturière, des transports, de l’agriculture et de l’énergie sont parfaitement conscients de la nécessité de réussir sur ces deux fronts. C’est pourquoi nous avons lancé la campagne « Norme meilleure pour les carburants ».

Les enjeux

Au moment où les Canadiens et nos entreprises, grandes et petites, luttent pour se maintenir à flot, le gouvernement du Canada prévoit d’imposer une augmentation de 30 % des coûts du carburant, soit environ 15 milliards de dollars par an. Alors que nos entreprises hésitent entre rester ouvertes et faire faillite, la nouvelle réglementation poussera beaucoup trop d’entreprises vers la deuxième option.

L’augmentation des coûts associés à la proposition de la Norme sur les carburants propres (NCP) comprend une hausse spectaculaire de 30 % des coûts du gaz naturel uniquement. La NCP s’appliquera à 70 % de l’énergie consommée par les utilisateurs finaux, comme les foyers, l’industrie et l’agriculture. Cela signifie une augmentation significative des coûts pour les secteurs de la fabrication, du transport, de l’exploitation minière, de l’agriculture et même de l’hôtellerie, entre autres.

Après un examen plus approfondi des différentes options politiques, on peut sérieusement se demander si la NCP proposée se rapprochera des objectifs de réduction des émissions de CO2 qu’elle s’est fixée. Parallèlement, la version canadienne de la norme serait la première au monde à inclure les combustibles utilisés par les industries dans leurs processus de fabrication (par exemple, le gaz naturel utilisé pour le séchage de la peinture par les constructeurs automobiles), ce qui désavantagera considérablement les entreprises canadiennes sur le plan de la concurrence, car leurs coûts de production de biens augmenteront, alors que nous devons accroître nos échanges commerciaux.

De plus, la NCP repose sur la capacité des entreprises à acheter et à vendre des crédits carbone en guise de compensation. Toutefois, le Canada ne dispose d’aucun cadre ou protocole officiel à cette fin et n’a qu’un marché de compensation brut. Cela peut créer des problèmes de liquidité, car les entreprises peuvent disposer d’un nombre limité de ces crédits pour assurer leur conformité.

Le changement climatique reste l’un des principaux défis de notre époque, et nous avons tous un rôle à jouer pour en atténuer les effets. D’autres pays disposent d’exemples solides de la manière dont une norme sur les combustibles propres peut être appliquée sans faire augmenter les coûts des petites entreprises en pleine pandémie. C’est le cas de la Norme des carburants à faible teneur en carbone en Californie ou de la directive sur la qualité des carburants de l’UE, qui visent toutes deux à rendre les systèmes de transport plus propres sans entraîner de coûts excessifs pour les petites entreprises et l’industrie.

Nous devons travailler ensemble pour développer une meilleure approche, sous peine de nous retrouver déconnectés des réalités quotidiennes des petites entreprises au Canada.

Environnement + économie = solutions

Alors que nos gouvernements, nos entreprises et tous les Canadiens s’efforcent de bâtir un avenir meilleur, il est important de se rappeler que l’environnement et l’économie vont de pair. Pour y parvenir, les entreprises soucieuses de protéger l’environnement pour les générations futures doivent créer de bons emplois au Canada. Les dirigeants des secteurs manufacturiers, des transports, de l’énergie et de l’agriculture comprennent les enjeux pour tous les Canadiens et veulent être présents à la table des négociations afin de faire partie de la solution.

Pour que les entreprises canadiennes puissent rester compétitives et continuer à protéger l’environnement, la NCP modernisée doit aborder quatre domaines clés :

  1. Veiller à ce que l’approche de la NCP à l’égard de l’industrie soit alignée sur celle des autres autorités. Cela permet d’éviter le transfert d’émissions de carbone qui nuisent à l’environnement et de garantir des conditions commerciales équitables pour les entreprises canadiennes.
  2. Concevoir une NCP qui est neutre sur le plan technologique, ce qui implique des coûts stables et une certaine rigueur.
  3. Veiller à ce que la NCP soit alignée sur le système de tarification fondé sur le rendement (STFR) et concevoir des options de crédit et de compensation à faible coût pour favoriser la conformité.
  4. Mener des études d’impact réglementaire pour les trois flux de combustibles afin de garantir que la NCP réussira à protéger l’environnement et à faire croître l’économie.

Tous les Canadiens, y compris les entreprises, veulent contribuer à la lutte contre les effets du changement climatique. Nous pouvons respecter nos engagements en matière de climat, même en gérant les terribles effets économiques de la COVID-19, mais cela nécessitera des politiques et des stratégies bien élaborées. Nous voulons travailler avec le gouvernement pour trouver une stratégie qui n’écrase pas les petites entreprises en pleine pandémie. Ensemble, nous pouvons y arriver.

Vous pouvez nous aider

Si vous convenez que la protection de l’environnement et la création d’emplois pour les Canadiens sont des objectifs importants, surtout dans le contexte actuel, et qu’il est temps d’adopter une nouvelle approche de la NCP, il est important de vous faire entendre.

Nous demandons aux Canadiens soucieux de l’environnement de contacter leurs députés, tous partis confondus, et de leur faire savoir qu’ils peuvent s’exprimer. Aujourd’hui plus que jamais, augmenter le prix des carburants de 30 %, ce qui ajouterait des coûts de 15 milliards de dollars par an, n’est pas la voie à suivre pour aider les Canadiens ou notre monde naturel. Nous devons travailler ensemble pour développer une meilleure approche qui protège l’environnement et crée des emplois pour les Canadiens.

L’économie et l’environnement vont de pair : l’industrie appuie les objectifs climatiques du Canada et travaille chaque jour à la croissance de l’économie. La réussite passe par une approche coopérative de la part du gouvernement pour adopter de nouvelles normes qui nous permettront de parvenir à nos fins.

Nos partisans